Vous êtes connectés au site www.agis-eco.com de la société AGIS
S.A.R.L. au capital de 9000
Siret: 50236454000018 lyon

Directeur de la publication et Responsable de la publication

Conception, réalisation et hébergement

SARL MeilleurArtisan.COM
33 rue Colonel Roux
05000 GAP - FRANCE
contact@meilleurartisan.com

Limitation de la responsabilité

AGIS a rédigé le contenu de ce site avec soin et technicité et s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site et se réserve le droit d'en modifier le contenu à tout moment. De ce fait, les informations et visuels diffusés ont un caractère exclusivement informatif et ne sauraient en aucun cas constituer un document contractuel pouvant fonder une action en justice. AGIS ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect - quelles qu'en soient la cause, l'origine, la nature et les conséquences - résultant de l'accès au site, de son utilisation ou de l'impossibilité d'y accéder, ainsi que de tout dommage du matériel des utilisateurs.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du site, et chacun de ses éléments pris séparément, constituent une œuvre protégée et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne peut se faire sans l'autorisation préalable. La violation de ce droit de propriété intellectuelle et/ou industrielle est un délit de contrefaçon passible d'une peine de 2 ans d'emprisonnement et d'une amende de 150 000 euros.

Protection des données

Les informations personnelles sont protégées, déclarées à la CNIL et exclusivement réservées à l'usage de notre personnel de production. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Le fichier géré par la société MeilleurArtisan.Com a fait l'objet d'un déclaration à la CNIL sous le n°1230905 selon norme simplifiée NS-48.

Clauses attributives de compétence

Ce site étant régi par la loi française, seuls les tribunaux français seront compétents en cas de litige.